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Marques déposées par JULIOT SAMUEL
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ELIPSE CHARS A VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIPSE CHARS A VOILE
JULIOT SAMUEL
LABORDE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3161668
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
ELIPSE CHARS A VOILE de JULIOT SAMUEL

Présentation de la marque ELIPSE CHARS A VOILE

Déposée le 23 avril 2002 par JULIOT SAMUEL et LABORDE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELIPSE CHARS A VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Les déposants sont JULIOT SAMUEL domicilié(e) 41 bis route de Cugné,17220 SAINT CHRISTOPHE - 17220 - France et LABORDE DOMINIQUE domicilié(e) 41 route de Surgères,17700 MARSAIS - 17700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIOT SAMUEL domicilié(e) 41 bis route de cugné,17220 SAINT CHRISTOPHE - 17220 - France.

La marque ELIPSE CHARS A VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIPSE CHARS A VOILE est expirée depuis le 23 avril 2012.

JULIOT SAMUEL a également déposé les autres marques suivantes : CAP LOISIRS CONTROLE ASSISTANCE PREVENTION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS


JULIOT SAMUEL - 41 bis route de Cugné,17220 SAINT CHRISTOPHE - 17220 - France

LABORDE DOMINIQUE - 41 route de Surgères,17700 MARSAIS - 17700 - France


JULIOT SAMUEL - 41 bis route de cugné,17220 SAINT CHRISTOPHE - 17220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par eau ou par air. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour les transports et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapelleries.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.